APIBAPIB Association des Parents Indépendants de BrindasAssociation des Parents Indépendants de Brindas

Présents:

Enseignants : Les enseignants de l’école élémentaire

Parents d’élèves : Les parents d’élèves élus APIB (8) et FCPE (8)

DDEN : Mme Radix et Mme Delay

Mairie : Mr Grillon  qui assure l’intérim de Mme Odin

Excusées: Mme Broise, Inspectrice de l’Education Nationale.

Mme Agarrat, Maire de Brindas

Mlle Pfennig et Mr Galligani (classes transplantées)

• a- Les effectifs:

Les effectifs prévus actuellement sont de 76 CP, 62 CE1, 77 CE2, 72 CM1 et 102 Cm2, soit un total de 389 élèves comportant néanmoins quelques incertitudes au 15 juin. Ces nombres sont encore susceptibles d’évoluer au cours des mois prochains. Quinze classes sont prévues en 2009/2010. Au regard d’une réouverture de la seizième classe, ce sont les effectifs du jour de la rentrée de septembre qui permettront de déterminer la configuration de l’école.

L’équipe enseignante reste majoritairement stable. Nous annonçons cependant le départ de Mme Digne (CM1/CM2), Mmes Vittu et Toetz (CM1), Mlle Flores (CM1). A la rentrée, Mme Chambe reviendra à l’issue de son congé parental, et  Mme Lydie Rivière rejoindra l’équipe enseignante. L’école est en attente de nominations pour les compléments de temps partiels.

• b- Projet d’école:

Les axes prioritaires du projet d’école retenus cette année sont reconduits pour l’année à venir: ils portent essentiellement sur les situations de langage et de communication, ainsi que sur l’attention, la concentration et l’écoute à travers la découverte du monde et la vie collective. Ce programme annuel d’actions concerne les trois cycles des écoles maternelle et élémentaire. Il est en fin d’année en demande de validation par l’Inspection.

• c- Aide personnalisée

Le premier bilan établi en cours d’année par les enseignants, et développé au cours du deuxième conseil d’école reste valable.

L’école ne dispose pas de nouvelles données académiques pour la rentrée prochaine.

• d- Visite du Collège par les CM2

Tous les élèves des quatre classes de CM2 ont été accueillis au Collège Georges Charpak de Brindas pendant une journée. Ils ont pu assister aux cours et déjeuner sur place.

• e- Activité piscine

A la rentrée prochaine, des travaux sont programmés au niveau des vestiaires de la piscine de Vaugneray. Le bassin ne devrait être accessible qu’à compter du 1^er décembre 2009. Les plannings des classes seront communiqués ultérieurement.

L’école demande aux familles de bien veiller à l’apport du sac de piscine le jour prévu sur l’emploi du temps, afin d’éviter toute difficulté de fonctionnement.

• f- Gestion des temps périscolaires

Les documents d’information vont être transmis aux familles, ainsi que les formulaires d’inscription. Ils seront à remettre complétés à la Mairie pour le 2 juillet.

• g- Restauration scolaire et enquête alimentationbiologique

Une introduction progressive de produits locaux est envisagée dans les menus du restaurant scolaire. Le souhait de la commune est de ne pas faire augmenter le prix des repas. Un projet d’atelier jardinage, parallèle aux ateliers Objectif Terre, est également étudié sur le temps scolaire.

• h- Antenne relais et utilisation des téléphones portables

Le dossier de l’installation d’une antenne relais est actuellement suivi par des Parents d’élèves, et la commune de Brindas.

Les élèves de l’école ne sont pas autorisés à apporter un téléphone portable. L’article 8 du règlement limite l’apport d’objets à l’école à ceux nécessaires aux exercices de la classe.

Les enseignants, quant à eux, sont amenés à être contactés pendant leurs heures de service, et le téléphone portable est le moyen de contact utilisé lors des déplacements pour les  activités en dehors de l’école : le sport, les sorties culturelles, ou pour les annonces de remplacement pour les maîtres titulaires mobiles.

• i- Résultats enquête pédibus

Une réunion a eu lieu ce 16 juin à la Mairie sur le projet du pédibus. Plusieurs trajets sont étudiés, avec un point relais au Carré d’As. Les premières expérimentations devraient avoir lieu avant la sortie des classes.

• j- Sorties scolaires:

• - Les classes transplantées:

Les classes de CE2 de Mlle PFENNIG (complétant le mi-temps de Mme BOHARD) et de Mr GALLIGANI sont cette semaine  du 15 au 19 juin à Apinac. Le budget global prévu est de 8 620€, avec un coût par élève de 179,58€. Les participations maximales des familles se sont élevées à 150€, et la coopérative a assuré une participation de 30€ pour le plus grand nombre. Des aides complémentaires ont été prises en charge par la coopérative en fonction des besoins signalés. La participation totale de la coopérative est de 1720€ pour les deux classes.

• - Les sorties pédagogiques et culturelles:

Les dernières sorties prévues sont celles du 22 juin : visite à la ferme de Brussieu : classes de CE1 de Mme Gauthier et Mme Soulabail.

Le 29 juin : les CM2 de M. Gonzalez et de Mr Escot se rendront au  Musée des Beaux Arts à Lyon

Le 30 juin, les deux classes de CM1 de Mmes Digne et Vittu visiteront le  Vieux Lyon (avec des guides du Musée Gadagne sur des visites thématiques) et ce même jour les  CM1 de Mmes Cherblanc et Flores passeront la journée au Parc de Lacroix-Laval pour des parcours encadrés d’orientation.

• k- Spectacles de fin d’année:

Tous sont articulés autour du travail réalisé en éducation musicale avec Olivier Arnoux :

le 19 juin : classe de CM2 :Mr Escot

Pour les trois CP : spectacle prévu le 22 juin

Classes de CE2 de Mr Galligani et Mmes Bohard/Pfennig : le 23 juin

Projet théâtre, musique et danseà spectacle prévu le 26 juin pour les classes de Mmes Cherblanc, Digne et Flores, avec en première partie le CM2 de Mr Devaud.

Le 29 juin : le CE1 de Mme Bondurand et le CE2 de Mme Jeanjean

• l- Fête de l’école 2009

Elle se déroulera le samedi 27 juin de 11h à 17h. Les réservations des repas sont en cours, ainsi que celles de la tenue des stands.

Des classes exposeront des productions de l’année. Les familles sont attendues avec leurs enfants afin de profiter de cette manifestation de fin d’année organisée par plusieurs mamans de la commission Actions Ecoles.

• m- Coopérative scolaire

Le bilan financier sera établi comme chaque année en septembre, lorsque tous les mouvements de fonds sont enregistrés.

La coopérative a pris en charge cette année pour l’instant la somme globale de 4070€ pour les classes transplantées et 525€ pour le projet théâtre. Pour les sorties culturelles à la journée,  elle devrait par ailleurs avoir financé ces sorties à hauteur de 4000€ environ (budget prévu) lorsque celles-ci seront finies.

La vente des chocolats a fait l’objet de l’attribution de 848,76€ par la commission « Actions écoles », celle de la vente des fleurs : 543,88€, ce qui porte l’aide totale actuelle de l’Association à 3598,12€, somme qui sera intégrée sur le financement d’actions et de sorties pédagogiques en 2009/2010.

• n- Remerciements

L’école adresse ses remerciements aux parents élus, à tous les parents engagés dans les animations impulsées par la commission « Actions écoles », aux parents qui apportent leur aide lors des sorties scolaires. Elle remercie la Mairie de Brindas pour son action en faveur de l’école, les  services municipaux : service scolaire, comptabilité, services techniques, les intervenants en musique et en sport. Merci également aux acteurs de l’aide aux devoirs, du groupe Objectif Terre, des cours d’anglais de l’interclasse. Et enfin, merci à Mme Dury, que les élèves rejoignaient régulièrement à la médiathèque, et qui a été d’une grande aide au niveau des classes. Mme Rigoudy remercie chaleureusement l’équipe enseignante pour son aide et le travail accompli.

Présents:
Enseignants : Les enseignants de l’école élémentaire
Parents d’élèves : Les parents d’élèves élus APIB (8) et FCPE (8)
DDEN : Mme Radix et Mme Delay
Mairie :, Mme Odin (Adjointe aux affaires scolaires) Mr Grillon (Adjoint aux sports)
Excusés: Mme Broise, Inspectrice de l’Education Nationale. Mme Agarrat, Maire de Brindas

a- Les effectifs :
95 CM2 devraient quitter l’école, 73 élèves de l’école maternelle devraient l’intégrer. Une fermeture de poste est prononcée. Quinze classes sont prévues
en 2009/2010.
Quatre inscriptions ont eu lieu depuis la rentrée : un élève de CM1 dans la classe de Mmes TOETZ et VITTU le 23 février, et trois enfants du voyage ont
rejoint l’école dans la classe de CE1 de Mme BONDURAND et celle de CE2 de Mme JEANJEAN. L’effectif actuel est de 409 élèves.
b- Les crédits :
Le crédit Fonctionnement voté par la commune est de 25 293€. Sur ce montant, la somme de 3 483€ sera versée à la coopérative pour les besoins des
classes : sorties scolaires, petits équipements ou activités ponctuelles.
Un crédit de 1500€ est par ailleurs réservé à la bourse des prix des CM2 comme chaque année.
Le crédit investissement est de 6 330€.
c- Projet d’école :
Le projet d’école, validé par l’Inspection, a fait l’objet d’un avenant pour la mise en place de l’aide personnalisée. Cet avenant porte sur les horaires de
fonctionnement, les procédures de composition et de gestion des groupes d’élèves concernés.
Une demande de modification du calendrier scolaire est déposée pour le Pont de l’Ascension, à savoir le transfert des cours du vendredi 22 mai sur le
mercredi 20 mai, visant à éviter le probable absentéisme du vendredi.
Les axes prioritaires du projet d’école retenus cette année portent sur le parcours des élèves : les situations de langage et de communication, ainsi que sur
l’attention, la concentration et l’écoute à travers la découverte du monde et la vie collective. Ce programme annuel d’actions concerne les trois cycles des
écoles maternelle et élémentaire.
Mr Grillon aborde le pôle sportif : mise à disposition de la salle de gymnastique communale, et interventions de Lionel Charret en qualité d’éducateur
sportif auprès de chacune des classes, à la satisfaction générale.
d- Aide personnalisée
Les enseignants ont procédé à un premier bilan portant sur l’aide personnalisée mise en place cette année.
Les points positifs qui se dégagent sont essentiellement les suivants :
- Relation privilégiée en raison de très petits groupes
- Meilleure condition de confiance
- Motivation des élèves perçue à travers ces conditions de travail
- Mise au travail d’élèves qui ne démarrent pas aisément en groupe classe
- Facilité d’obtention de l’accord des familles
Les points négatifs relevés sont les suivants :
- Peu de progrès pour certains à l’issue de la période
- Allongement de la journée de classe, sentiment de surcharge
- Gestion difficile de l’organisation et de ses implications
- Stigmatisation des difficultés, choix des élèves parfois complexe : quel choix par rapport aux élèves en grande difficulté ? Ces élèves sont parfois
inscrits au sein des groupes (l’avenir des réseaux d’aide est un sujet souvent évoqué)
- Risque de décharge des familles sur l’école, point qui se recoupe avec le dernier point positif
Des parents élus apportent des témoignages de satisfaction sur les progrès constatés à titre personnel ou globalement. Au niveau de l’équipe enseignante
en charge de l’aide personnalisée, ce dispositif est ressenti comme une mesure qui ne satisfait pas pleinement, apporte du stress, et pour laquelle les
moyens nécessaires ne sont pas donnés. La Directrice précise que l’école ne dispose pas de précision sur l’année scolaire à venir sur ce point, que ce
dispositif est en place depuis seulement cette année, et est actuellement en phase d’observation.
e- Intervention en éducation musicale
L’équipe enseignante demande la stabilité professionnelle de Olivier ARNOUX, qui intervient auprès de chacune des classes une heure par semaine et
recueille une satisfaction unanime. Mme Odin apporte les informations suivantes : Mr Arnoux travaille depuis dix ans sur la commune de Brindas, et
cette année à raison d’une heure par classe (plus une heure de préparation). L’accès à un poste d’intervenant en musique est réglementé par
l’obtention d’un diplôme spécifique dont ne dispose pas Olivier Arnoux. Titulaire du DUMI, il pourrait se voir proposer un poste communal, et cette
possibilité n’est pas exclue.
f- Sécurité aux abords de l’école et dans les transports scolaires
Une demande est formulée auprès de l’école pour le respect des heures de sortie des classes, les Policiers Municipaux n’étant plus sur place après 16h40
pour assurer la sécurité des élèves qui ont à traverser la rue. L’école fera le maximum en vue du respect de ces horaires.
Les transports scolaires : les enseignants précisent que les cars mis à disposition par la CCVL disposent de ceintures. L’école demande des cars équipés pour
les sorties qu’elle organise.
Lecture est faite du courrier des transports Planche portant sur les contrôles de leurs véhicules, les formations de leur personnel, et les spécificités des
ceintures de sécurité. Ce courrier annonce la dotation du site de Vaugneray de matériels neufs en septembre prochain.
Le feu tricolore : La discussion reste complexe sur ce point : les véhicules abordent cette zone avec une vitesse excessive. Ce point ne peut être géré en
conseil d’école, cependant les parents expriment leur inquiétude.
L’antenne relais : Ce point ne peut également être géré en conseil d’école. Les parents expriment là aussi leur inquiétude au regard de la proximité des
bâtiments scolaires, et informent des réflexions et des interventions engagées sur ce point.
g- Travaux et entretien
Les petits travaux sont toujours réalisés dans des délais rapides.
L’entretien de l’école : des horaires définis pour l’équipe d’entretien portent sur les plages horaires du matin avant les cours, et l’après-midi à partir de
15h30 à 19h30. A l’annexe et dans l’ancienne maternelle, l’entretien est effectué uniquement le soir. Dans le bâtiment principal, l’entretien est fait le
matin et le soir au niveau -1, le matin au rez-de-chaussée (sanitaires extérieurs compris) et au 2ème étage, le soir au 1er étage. Ces plannings d’entretien sont
modifiables lors de remplacements.
L’équipe enseignante demande à ce que les chaises des élèves ne soient pas laissées sur les tables à l’arrivée des enfants pour des raisons de sécurité. Elle
demande aussi le report des lavages de sols dans les couloirs au-delà des heures scolaires, ainsi que le report des heures de fermeture des portes des WC.
Il est souligné que le problème du remplacement des agents d’entretien est désormais réglé, et que l’école est très propre. Des aménagements ont été
adoptés pour mieux gérer l’entretien de classes en fonction des horaires. Le problème des odeurs incommodantes de produits d’entretien est également
réglé.
h- Gestion des temps périscolaires
Avancement du logiciel de saisie des présences : Un prestataire a été retenu : il s’agit de la société Arpège. Un dossier de paramétrage à venir devrait
permettre la mise en place de cette nouvelle organisation pour septembre. Les parents renouvellent leur souhait de souplesse pour les réservations. Mme
Odin exprime l’enregistrement de cette demande de confort des familles, et affirme la volonté municipale de gérer ensemble au mieux les besoins
périscolaires, en fonction des effectifs et de la sécurité d’organisation.
Evolution des inscriptions : l’éventualité de l’extension du restaurant scolaire est évoquée par les parents. Mme Odin signale qu’un état des lieux sera
réalisé. L’amélioration de l’accueil des enfants de maternelle est étudiée. Aucune décision n’est envisagée sur ce point pour l’instant.
Règlement périscolaire : l’ensemble des temps périscolaires fait désormais l’objet d’un règlement municipal depuis janvier 2009.
Gestion des problèmes de comportement des élèves : une fiche de liaison des temps périscolaires est maintenant utilisée depuis le mois de février,
informant les familles des comportements nécessitant un signalement, et des mesures prises ou à venir. Les parents demandent la signature des familles
pour toutes les punitions octroyées sur le temps périscolaire. Le choix de cette mesure est laissé aux animateurs de l’interclasse, en fonction de la gravité
des faits.
i- Sorties scolaires :
- Les classes transplantées :
Ces classes sont programmées autour d’un projet éducatif, soumis à la validation de l’Inspection Académique, ce qui les différencie d’un séjour en centre
de loisirs. Des critères de construction de ces projets peuvent conduire à des modifications de prévision, ce qui a été le cas cette année pour les trois
classes dont le thème central du projet était l’activité théâtre. Les impératifs à prendre en compte lors de l’élaboration (des réticences de familles face à un
départ en classe transplantée d’une part et l’importance en besoins financiers d’autre part) ont conduit trois enseignantes : Mme Cherblanc, Mme Digne
et Mlle Flores à reconsidérer leur projet : la base d’élaboration est maintenue pour ces trois classes, et les ateliers prévus se dérouleront sans les
transplanter sur un site éloigné. Le problème des réticences familiales est ainsi résolu, et la gestion financière est simplifiée : ces trois classes bénéficieront
d’une aide de la coopérative comprise entre 1 000 et 1 300€.
Les deux classes de CE1 de Mme BONDURAND et de CE2 de Mme JEANJEAN sont parties du 16 au 20 mars à Saint Andéol dans l’Isère. Le séjour s’est bien
passé, et les classes pourront exploiter les apports de cette semaine d’intense activité. Le montant total pour la semaine, transport compris, a été de 11
390€, avec un coût par élève, transport compris de 242,34€ (participation globale des familles : 9 040€, financement coopérative :2 350€)
Les classes de CE2 de Mlle PFENNIG (travaillant à mi-temps avec Mme BOHARD) et de Mr GALLIGANI partiront du 15 au 19 juin à Apinac. Le projet est en
demande de validation auprès de l’Inspection Académique. Le budget global devrait être de 8 620€, avec un coût par élève de 179,58€. Les participations
des familles et de la coopérative seront communiquées à l’issue du séjour.
L’encadrement et l’animation de ces séjours sont assurés par les enseignants aidés par des intervenants agréés ou des bénévoles.
- Les sorties pédagogiques et culturelles:
26 janvier : CM1 de Mme Cherblanc et CM2 de Mr Escot
Théâtre Tête d’Or à Craponne : Les farces du Moyen Age.
24 février : CP de Mmes Bourcet, Gonçalves, Guérin
spectacle Alice au Briscope de Brignais
4 mars : CE2 de Mlle Pfennig et de Mr Galligani
studio des Hérideaux à Lyon : Danser avec la compagnie Acte
5 mars : CP de Mme Bourcet, 12 mars : CP de Mme Gonçalves, 19 mars : CP de Mme Guérin
Théâtre Guignol à Brindas
12 mars : CP de Mme Gonçalves, 19 mars : CP de Mmes Bourcet et Guérin
visite de l’atelier chocolaterie de Mr Laimuns à Brindas. Les classes de
CE1 de Mme Gauthier et de Mme Soulabail ont également visité l’atelier.
Sur plusieurs dates : CE2 de Mme Jeanjean, Mlle Pfennig, Mr Galligani, CM1 de Mme Vittu et CM2 de Mr Escot : animation scolaire du SMAGGA avec
NATURAMA
11, 14, 15 mai : CMI de Mme Cherblanc et Mlle Flores, CM1/CM2 de Mme Digne : journées théâtre, musique et danse
préparation du spectacle de
fin d’année prévu les 25 et 26 juin.
18 mai : CM2 de M. Devaud et CM2 de M. Gonzalez
Musée de la Mine à Saint-Etienne
26 mai : CE2 de M. Galligani participation à la semaine de la Danse
salle du Briscope à Brignais
11 juin : CM2 de M. Devaud et CM2 de M. Gonzalez
Centre d’Histoire de la Résistance et de la Déportation à Lyon
29 juin : CM2 de M. Gonzalez et CM2 de Mr Escot Musée des Beaux Arts à Lyon.
30 juin : CM1 de Mmes Cherblanc et Flores
Parc de Lacroix-Laval
Par ailleurs, plusieurs classes s’associent au travail du groupe d’animation et de recherche du « Vieux Brindas »
D’autres projets sont en cours au sein des classes, dont les dates ne sont actuellement pas fixées, et qui seront développés lors du troisième conseil
d’école.
- La coopérative scolaire :
Les sorties ponctuelles bénéficient cette année d’un montant de 9,60€ par élève pour aider au financement du coût des sorties pédagogiques et culturelles
et de leurs transports, qui viennent s’ajouter aux règlements des familles. Ce montant peut être arrondi à 10€, il correspond à la subvention municipale
2008 et aux bénéfices de ventes réalisées par l’école.
Recettes 2008/2009 au 2 avril 2009, pour financement d’actions et de sorties pédagogiques 2009/2010:
- association de parents « action école »
2 205,48 €
- don de la FCPE
500 €
- subvention municipale
3 483 €
j- Fête de l’école
Les parents informent les familles de la date de la fête annuelle annoncée le samedi 27 juin. Elle devrait se dérouler sous la même forme que l’année
dernière. Merci à tous de réserver dès aujourd’hui cette date.
Pour la Mairie, l’APIB, la FCPE.
La Directrice : Mme RIGOUDY

12 Présents : M.RIVORY, F.DAVOS, D.CHAMARD, A.MOITRON, A.GUYON, R.PAULOS, A.CHANTRAINE, G. CHASSON, V. LARGE, JL. ROBERT, P. THRITARD, F. JOSSERAND.

Excusés: F. PILAZ, S. CARBO, P. PASSAT, I. GALATI, M.J. BERNE, R. LAULAGNIER, R. MENETRIER, S. DEWEZ.

Maître Franck Heurtrey, avocat au Barreau de Lyon, qui se spécialise dans les procédures concernant les antennes de téléphonie mobile, était présent à la réunion de 19h à 20h. Il a pris la parole pour nous expliquer la chose suivante : 

Etant donné le flou juridique en France sur la question des implantations d’antennes de téléphonie, il y a lieu de rassembler le maximum d’informations sur le sujet et en priorité, ce qui peut servir pour les procédures judiciaires.

Il faut commencer par les 2 phases suivantes, la phase gracieuse et la phase contentieuse.

• - La phase gracieuse concerne l’envoi d’un courrier à l’opérateur Orange. Le temps qu’il nous réponde cela nous laissera un peu de temps d’une part pour avoir connaissance du jugement du procès engagé par le collectif de Gerson (affaire jugée le 23 juin avec rendu du jugement dans l’été), et, d’autre part, pour connaitre les pièces concernant les arguments de défenses d’Orange.
  C’est Maître Heurtrey qui s’occupe de l’envoi de ce courrier avant les vacances.

 

• - La phase contentieuse est la procédure judiciaire. Il n’est pas possible à un collectif d’entamer une procédure en justice. L’action doit être entreprise par un particulier ou une société. La ou les personnes, la ou les entreprises concernées doivent contacter leur assureur pour voir la couverture juridique de leur assurance. Dans certains cas l’assurance rembourserait une partie des dépenses de la procédure.

 

Le montant de la procédure, c’est-à-dire, la phase gracieuse et la phase contentieuse, jusqu’au tribunal de première instance, serait de 2500 € maximum (sans compter l’appel et la cassation). 

Nous avons voté à l’unanimité l’action en justice. Si les assurances ne fonctionnaient pas, il faudrait trouver des fonds (recueil de dons auprès du collectif qui doit donc prendre un statut d’association, organisation d’une manifestation, par exemple : marche ou bal etc…)

 

ACTIONS REALISEES

    - La note d’informations a été distribuée dans toutes les boîtes aux lettres des Brindasiens.

    - La pétition a recueilli à ce jour 485 signatures. Nous continuons sur notre lancée à faire circuler cette pétition.
Le collectif enverra la pétition  fin juin aux élus suivants :

•  La Mairie
•  La CCVL
•  Le conseil Général
•  Le député 

Maître Heurtrey enverra la pétition à Orange en même temps que le courrier de la phase gracieuse. 

    - Recueil du dossier technique auprès de l’ANFR (agence nationale des fréquences) qui stipule que l’école maternelle est un établissement sensible à moins de 100m de l’antenne. 

    - Envoi d’un courrier à la mairie lui rappelant les éléments qu’elle est en mesure de demander à Orange pour couvrir ses différentes responsabilités.

     - CARRA (COORDINATION ANTENNES RELAIS RHONE ALPES) : Nous nous sommes rendus a une réunion de CARRA et ont pu avoir les renseignements relatifs aux problèmes similaires qui se passent à Lyon et dans l’agglomération Lyonnaise.

Ce supra-collectif tient à notre disposition des bases de données concernant le sujet. Elle peut nous donner les outils pour travailler. Monsieur Rinaldi nous a prêté un CD qui peut nous servir pour les réunions d’information. Il existe une charte des communes concernant ce problème. 

 

ACTIONS A VENIR 

• - Courrier à l’avocat qui représente l’opérateur Orange par Maître Heutrey en juin. Il a soulevé 2 points qui auront de l’importance dans la constitution du dossier: 
• - Demander à voir le nouveau bail de l’entreprise anciennement de Monsieur Duret, qui exclut désormais la parcelle sur laquelle est implantée l’antenne. Cela nous donnera peut être une indication sur la manière dont a été conçu le projet. 
• - Se renseigner si Brindas est en zone urbaine ou rurale, car il en découle des réglementations différentes quant aux distances à respecter entre l’antenne et les zones sensibles. 
• - Les membres à proximité de l’antenne vont contacter leur assureur afin de voir si la couverture juridique d’une de leurs assurances peut prendre en compte une partie des frais de procédure. Avant le 18 juin. 
• - Action dans la zone artisanale des Andrés, pour informer les personnes travaillant sur ce site et faire signer la pétition.
• - Monter le collectif en association.
• - Prendre rendez vous avec Madame Le Maire pour l’informer des actions en cours.
• - Faire un courrier à Madame Le Maire sur une proposition d’expérimentation de seuil d’émission à 0.6 V/m des antennes de la commune d’après les préconisations des Robins des Toits. Si le rendez vous n’est pas trop loin dans le temps, lui en parler lors de l’entrevue, sinon lui envoyer.
• - Commencer à réfléchir à organiser une réunion publique d’information à Brindas avec le concours du CARRA pour le mois d’Octobre. Point à noter à l’ordre du jour de notre prochaine réunion. 

  

PROCHAINE REUNION ACTION LE VENDREDI 26 JUIN 20H15 AU CARRE D’ASS.

 

12 Présents : M.RIVORY, F.DAVOS, D.CHAMARD, A.MOITRON, A.GUYON, R.PAULOS, A.CHANTRAINE, G. CHASSON, V. LARGE, JL. ROBERT, P. THRITARD, F. JOSSERAND.

Excusés: F. PILAZ, S. CARBO, P. PASSAT, I. GALATI, M.J. BERNE, R. LAULAGNIER, R. MENETRIER, S. DEWEZ.

Maître Franck Heurtrey, avocat au Barreau de Lyon, qui se spécialise dans les procédures concernant les antennes de téléphonie mobile, était présent à la réunion de 19h à 20h. Il a pris la parole pour nous expliquer la chose suivante :

Etant donné le flou juridique en France sur la question des implantations d’antennes de téléphonie, il y a lieu de rassembler le maximum d’informations sur le sujet et en priorité, ce qui peut servir pour les procédures judiciaires.

Il faut commencer par les 2 phases suivantes, la phase gracieuse et la phase contentieuse.

-         La phase gracieuse concerne l’envoi d’un courrier à l’opérateur Orange. Le temps qu’il nous réponde cela nous laissera un peu de temps d’une part pour avoir connaissance du jugement du procès engagé par le collectif de Gerson (affaire jugée le 23 juin avec rendu du jugement dans l’été), et, d’autre part, pour connaitre les pièces concernant les arguments de défenses d’Orange.
C’est Maître Heurtrey qui s’occupe de l’envoi de ce courrier avant les vacances.

-         La phase contentieuse est la procédure judiciaire. Il n’est pas possible à un collectif d’entamer une procédure en justice. L’action doit être entreprise par un particulier ou une société. La ou les personnes, la ou les entreprises concernées doivent contacter leur assureur pour voir la couverture juridique de leur assurance. Dans certains cas l’assurance rembourserait une partie des dépenses de la procédure.

Le montant de la procédure, c’est-à-dire, la phase gracieuse et la phase contentieuse, jusqu’au tribunal de première instance, serait de 2500 € maximum (sans compter l’appel et la cassation).

Nous avons voté à l’unanimité l’action en justice. Si les assurances ne fonctionnaient pas, il faudrait trouver des fonds (recueil de dons auprès du collectif qui doit donc prendre un statut d’association, organisation d’une manifestation, par exemple : marche ou bal etc…)

ACTIONS REALISEES

- La note d’informations a été distribuée dans toutes les boîtes aux lettres des Brindasiens par les membres de la SCL.

- La pétition a recueilli à ce jour 485 signatures. Nous continuons sur notre lancée à faire circuler cette pétition.
Le collectif enverra la pétition  fin juin aux élus suivants :

o        La Mairie

o        La CCVL

o        Le conseil Général

o        Le député

Maître Heurtrey enverra la pétition à Orange en même temps que le courrier de la phase gracieuse.

- Recueil du dossier technique auprès de l’ANFR (agence nationale des fréquences) qui stipule que l’école maternelle est un établissement sensible à moins de 100m de l’antenne.

- Envoi d’un courrier à la mairie lui rappelant les éléments qu’elle est en mesure de demander à Orange pour couvrir ses différentes responsabilités.

- CARRA (COORDINATION ANTENNES RELAIS RHONE ALPES) : Nous nous sommes rendus a une réunion de CARRA et avons pu avoir les renseignements relatifs aux problèmes similaires qui se passent à Lyon et dans l’agglomération Lyonnaise.

Ce supra-collectif tient à notre disposition des bases de données concernant le sujet. Elle peut nous donner les outils pour travailler. Monsieur Rinaldi nous a prêté un CD qui peut nous servir pour les réunions d’information. Il existe une charte des communes concernant ce problème.

ACTIONS A VENIR

-         Courrier à l’avocat qui représente l’opérateur Orange par Maître Heutrey en juin. Il a soulevé 2 points qui auront de l’importance dans la constitution du dossier :

-         Demander à voir le nouveau bail de l’entreprise anciennement de Monsieur Duret, qui exclut désormais la parcelle sur laquelle est  implantée l’antenne. Cela nous donnera peut être une indication sur la manière dont a été conçu le projet.

-         Se renseigner si Brindas est en zone urbaine ou rurale, car il en découle des réglementations différentes quant aux distances à respecter entre l’antenne et les zones sensibles.

-         Les membres à proximité de l’antenne vont contacter leur assureur afin de voir si la couverture juridique d’une de leurs assurances peut prendre en compte une partie des frais de procédure. Avant le 18 juin.

-         Action dans la zone artisanale des Andrés, pour informer les personnes travaillant sur ce site et faire signer la pétition.

-         Monter le collectif en association.

Les actions à venir :

-         Prendre rendez vous avec Madame Le Maire pour l’informer des actions en cours.

-         Faire un courrier à Madame Le Maire sur une proposition d’expérimentation de seuil d’émission à 0.6 V/m des antennes de la commune d’après les préconisations des Robins des Toits. Si le rendez vous n’est pas trop loin dans le temps, lui en parler lors de l’entrevue, sinon lui envoyer.

-         Commencer à réfléchir à organiser une réunion publique d’information à Brindas avec le concours du CARRA pour le mois d’Octobre. Point à noter à l’ordre du jour de notre prochaine réunion.

-     Programmer la prochaine réunion d’information du collectif.

-    Envoyer un mail de remerciement et d’informations sur les actions du collectif à tous ceux qui ont   signé la pétition.

- Communication. contacts avec les différents interlocuteurs de la presse écrite.

-         Préparer une information pour le Brindas en Bref de Septembre.

PROCHAINE REUNION ACTION LE VENDREDI 26 JUIN 20H15 AU CARRE D’ASS.< >< >< >< >

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